L’essentiel
- Dépression : la rTMS n’est pas remboursée. La HAS a rendu un avis défavorable le 21 juillet 2022, avec un service attendu jugé insuffisant.
- Recherche : la HAS a demandé la poursuite des études. Un essai national de 866 patients a été annoncé fin 2024 pour mesurer le rapport coût-utilité.
- Douleur neuropathique : une nouvelle évaluation est ouverte depuis mars 2026. Son résultat n’est pas connu.
- Pour un établissement : le coût de l’activité reste à sa charge. Le coût par séance devient le chiffre qui compte.
Ce que la HAS a écrit en 2022
L’Assurance maladie avait demandé à la HAS d’évaluer la rTMS en vue de son inscription sur la liste des actes remboursables, pour le traitement de la dépression résistante de l’adulte, en traitement d’appoint. Le protocole évalué était la stimulation à haute fréquence de l’hémisphère gauche avec une bobine en huit.
L’avis n° 2022.0049/AC/SEAP du 21 juillet 2022 est défavorable à cette inscription. La HAS qualifie le service attendu d’insuffisant. Ses motifs :
- Efficacité : en phase aiguë, un effet de faible magnitude, sans traduction clinique significative selon sa méta-analyse. En phase de consolidation, des données insuffisantes pour juger d’un programme d’entretien.
- Sécurité : une technique globalement bien acceptée, avec des effets secondaires mineurs.
- Place dans la stratégie : une valeur ajoutée non déterminée par rapport à l’optimisation du traitement médicamenteux, et une technique non retenue comme alternative à la sismothérapie.
- Organisation : un impact jugé globalement défavorable.
La HAS n’a pas fermé la porte. Elle estime nécessaire la poursuite de la recherche clinique, et note que des protocoles plus rapides ou guidés par l’imagerie pourraient être évalués plus tard, si les données le permettent.
Ce qui a changé depuis
Une étude nationale a été lancée. En novembre 2024, la revue Santé mentale a annoncé un programme hospitalier de recherche clinique doté de 1,8 million d’euros, porté par le service de psychiatrie de l’hôpital Saint-Antoine avec la Pitié-Salpêtrière. L’essai, en double aveugle, doit comparer une rTMS active à une rTMS simulée chez 866 patients dans vingt centres, avec 30 à 50 séances et un suivi allant jusqu’à un an. Il comprend une analyse coût-utilité. Le recrutement devait commencer mi-2025 et durer 24 mois. Nous n’avons pas vérifié son avancement.
Le débat s’est durci. En avril 2026, Le Quotidien du Médecin écrivait que la rTMS « se développe en France pour traiter la dépression résistante » sans être remboursée, que des psychiatres contestent la conclusion de la HAS, et que la communauté psychiatrique « laisse poindre des signes d’exaspération ». Le congrès de l’Encéphale de janvier 2026 a consacré une session aux données d’efficacité.
La littérature a avancé. Les protocoles de stimulation thêta burst, plus courts, et les schémas accélérés font l’objet de nombreux essais récents. Voir notre article sur le thêta burst →
Une évaluation ouverte pour la douleur neuropathique
Le 18 mars 2026, la HAS a mis en ligne la note de cadrage d’une nouvelle évaluation : la rTMS dans les douleurs neuropathiques chroniques réfractaires de l’adulte. L’objectif affiché est de statuer sur une éventuelle inscription de l’acte. La rTMS y sera comparée, selon le type de douleur, à une stimulation simulée ou à la stimulation médullaire.
La note de cadrage définit la méthode ; l’avis n’est pas rendu et la page ne donne pas de calendrier. Voir notre article sur la rTMS et la douleur neuropathique →
Recommandations d’experts et avis de la HAS : pourquoi l’écart
Les recommandations européennes de 2020 (Lefaucheur et al.) classent au niveau A, « efficacité certaine », la rTMS à haute fréquence du cortex préfrontal dorsolatéral gauche dans la dépression. La HAS, deux ans plus tard, juge le service attendu insuffisant. Les deux textes ne répondent pas à la même question.
- Les recommandations d’experts mesurent si la stimulation active fait mieux que la stimulation simulée, de façon reproduite. Leurs auteurs précisent que cela ne signifie pas que le bénéfice atteint forcément un niveau cliniquement pertinent.
- La HAS évalue un acte en vue de son remboursement : taille de l’effet pour le patient, place par rapport aux autres traitements, conséquences sur l’organisation des soins.
C’est sur la taille de l’effet et sur la place dans la stratégie que porte le désaccord, pas sur la sécurité.
Ce que cela implique pour un établissement
Tant que l’acte n’est pas inscrit, l’activité de rTMS ne génère pas de recette de l’Assurance maladie au titre de cet acte. Trois points sont à régler avec votre direction et votre département d’information médicale avant d’investir :
- Le cadre de l’activité : soin courant financé par l’établissement, activité de recherche, ou autre montage. Nous ne sommes pas en mesure de vous conseiller sur ce point.
- Le volume attendu : nombre de patients par an et nombre de séances par cure.
- Le coût par séance : amortissement de l’équipement, temps de personnel, entretien, consommables.
Ce que cela change dans le choix de l’appareil
Sans recette par acte, chaque euro de coût par séance compte. Deux caractéristiques pèsent plus que les autres :
- le modèle économique : un appareil acheté, sans redevance à la séance, a un coût marginal par séance proche de zéro. Le catalogue Magstim 2026 présente le Horizon Inspire comme un système sans paiement à l’usage ;
- la durée de la séance : elle conditionne le temps de personnel. Un protocole thêta burst dure environ 3 minutes de stimulation, contre 19 à 37,5 minutes pour un protocole à 10 Hz.
Questions fréquentes
La rTMS est-elle remboursée en France dans la dépression ?
Non, à notre connaissance. Le 21 juillet 2022, la Haute Autorité de santé a rendu un avis défavorable à l’inscription de la rTMS sur la liste des actes remboursables dans la dépression résistante de l’adulte, en jugeant le service attendu insuffisant.
Pourquoi la HAS a-t-elle rendu un avis défavorable ?
Selon l’avis, la méta-analyse de la HAS montrait en phase aiguë un effet de faible magnitude, sans traduction clinique significative ; la place de la rTMS par rapport à l’optimisation du traitement médicamenteux n’a pas pu être déterminée ; l’impact sur l’organisation des soins était jugé défavorable. La sécurité, elle, était jugée bonne.
Le remboursement peut-il évoluer ?
La HAS a estimé nécessaire la poursuite de la recherche clinique. Un essai national sur 866 patients a été annoncé pour mesurer le rapport coût-utilité de la rTMS dans la dépression. Nous n’avons pas d’information sur la date de ses résultats.
Et pour la douleur neuropathique ?
La HAS a mis en ligne en mars 2026 la note de cadrage d’une évaluation de la rTMS dans les douleurs neuropathiques chroniques réfractaires de l’adulte, en vue de statuer sur une éventuelle inscription de l’acte. L’avis n’est pas rendu.
Sources
Les publications scientifiques sont issues de PubMed.
- Haute Autorité de santé. Avis n° 2022.0049/AC/SEAP du 21 juillet 2022 relatif à la stimulation magnétique transcrânienne dans le traitement de la dépression résistante de l’adulte. PDF
- Haute Autorité de santé. Évaluation de la stimulation magnétique transcrânienne répétitive dans les douleurs neuropathiques chroniques réfractaires de l’adulte, note de cadrage, mise en ligne le 18 mars 2026. Lire
- Santé mentale. « rTMS : une recherche va mesurer le rapport coût-utilité dans la dépression », novembre 2024. Lire
- Le Quotidien du Médecin. « Dépression résistante : la difficile reconnaissance de la stimulation magnétique transcrânienne », 3 avril 2026 (article réservé aux abonnés ; seul le chapeau a été consulté). Lire
- Lefaucheur JP et al. Evidence-based guidelines on the therapeutic use of repetitive transcranial magnetic stimulation (rTMS): An update (2014-2018). Clin Neurophysiol. 2020;131(2):474-528. doi:10.1016/j.clinph.2019.11.002
- Magstim. TMS Catalog 2026. PDF
Cet article est une information générale destinée aux professionnels de santé. Il s’appuie sur les documents publics et les résumés des publications cités, et ne constitue ni un avis médical ni un conseil réglementaire. Gaze Intelligence distribue des systèmes de rTMS : cet article est rédigé par un distributeur.